Fonctionnement de la monnaie virtuelle convertible
La monnaie virtuelle convertible est un bel exemple de la manière dont les progrès technologiques entraînent des changements agitateurs dans la manière traditionnelle de faire les choses sur notre belle planète Terre. Ce genre de monnaie est opposable aux monnaies virtuelles fermées qui sont des monnaies non convertibles ne pouvant pas être utilisées dans le commerce extérieur ni directement échangeables contre d’autres monnaies.
Le FinCEN (Financial Crimes Enforcement Network), un bureau du Trésor américain, définit la monnaie virtuelle comme étant un moyen d’échange fonctionnant tel qu’une monnaie dans certains environnements, mais ne possédant pas tous les attributs d’une monnaie réelle. La monnaie virtuelle convertible a une valeur pouvant être mesurée en monnaie réelle, mais ce qui la rend convertible, c’est sa capacité à être « échangeable ».
Pour l’IRS (Internal Revenue Service), la monnaie virtuelle convertible est une monnaie numérique ayant une valeur en monnaie réelle. De ce fait, pour cet organisme, les cryptomonnaies, telles que le Bitcoin, l’Ether ou encore le Litecoin et le DogeCoin, sont des monnaies virtuelles convertibles. Un autre paramètre des monnaies virtuelles convertibles les rendant similaires aux monnaies garanties par l’État, c’est-à-dire les monnaies fiduciaires, c’est leur assujettissement à l’impôt, du moins c’est le cas aux États-Unis comme indiqué ci-contre : « La vente ou tout autre échange de monnaies virtuelles, ou l’utilisation de monnaies virtuelles pour payer des services ou des biens, ou la détention de monnaies virtuelles en tant qu’investissement, a généralement des conséquences fiscales. »
Attentions particulières
La nature des monnaies virtuelles convertibles les rend susceptibles d’être utilisées en tant que véhicules pour l’évasion fiscale, le blanchiment d’argent ou encore le financement du terrorisme. Cela a amené certains pays à proposer des mesures de règlementation sur la façon dont ces monnaies seront observées et utilisées à des fins fiscales. Aux États-Unis, par exemple, les directives du FinCEN indiquent que les monnaies virtuelles pouvant être échangées contre de l’argent légalement reconnu sont des biens et non de l’argent et seront ainsi traitées de cette manière. Les principes fiscaux appliqués aux transactions immobilières s’appliquent ainsi à ces types de monnaies.
Ainsi, un contribuable recevant des BTC (bitcoins) en échange de services et de biens doit obligatoirement enregistrer la juste valeur de la monnaie virtuelle en USD (dollars américains) à la date où il l’a perçue. Cette valeur est incluse dans le calcul de son revenu annuel brut. Une monnaie virtuelle utilisée pour investir est ainsi considérée comme une immobilisation est ainsi soumise à l’impôt sur ses gains ou pertes en capital.
Les types de monnaies virtuelles convertibles
La forme la plus populaire de monnaie virtuelle est la cryptomonnaie, principalement le Bitcoin. Ces jetons cryptographiques fonctionnent sur des réseaux décentralisés P2P (peer-to-peer) utilisant la technologie blockchain afin de prévenir les fraudes et contrôler la masse monétaire. En revanche, les trésors publics des États comme les USA et les banques centrales contrôlent la masse monétaire en imprimant de la monnaie Fiat et en la retirant de la circulation, en augmentant et en diminuant les taux d’intérêt sur les emprunts, ou encore en poursuivant les contrefacteurs.
Les cryptomonnaies sont des monnaies virtuelles convertibles du fait qu’elles peuvent être échangées contre de la monnaie Fiat en fonction de leur valeur déterminable sur le marché. Pour le Bitcoin (BTC), sa valeur en dollars a connu une grande fluctuation, de 13 $ en 2012 à un pic historique de plus de 66 000 $ en octobre 2021. Parmi les autres monnaies virtuelles convertibles populaires, il y a l’Ether (ETH), le Ripple (XRP), le Litecoin (LTC) et le DogeCoin (DOGE).
Des monnaies virtuelles convertibles centralisées
Les cryptomonnaies sont des monnaies virtuelles convertibles basées sur la blockchain, c’est-à-dire qu’elles sont décentralisées. D’un autre côté, il existe des monnaies virtuelles convertibles centralisées – c’est le cas des Linden dollars qui sont uniquement utilisés dans le monde virtuel « Second Life », un jeu social qui est dispose d’une économie virtuelle où les joueurs négocient des biens en utilisant des Linden. C’est sur le site LindeX, la plateforme de change de devises du jeu, qu’ils peuvent convertir leur argent réel (dollar, euro, livre sterling, yen…) en dollars Linden. Tout comme sur une plateforme d’échange traditionnelle, les joueurs passent entre eux des ordres d’achat et de vente et à cours limité. En 2013, le FinCEN a reconnu les Linden dollars (LD) comme une monnaie virtuelle centralisée convertible et depuis juin 2021, 1 USD s’échange contre 320 LD.
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